Mentions Légales

Elitis est une société par actions simplifiées au capital de 160 000,00 euros, dont le siège social est 2bis, rue Jean Rodier 31400 Toulouse, immatriculée au RCS de Toulouse et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR 06 344 943 444. Elitis est l'éditeur du Site dont Monsieur Patrice MARRAUD des GROTTES est le directeur de publication en sa qualité de Président de la société. Le site "www.elitis.fr" est hébergé et réalisé par le studio interactif bâtiment.b, 10 rue du rempart Saint Etienne, 31000 Toulouse Téléphone : + 33 (5) 61 23 84 77. L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectue dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes.

L'ensemble des éléments constitutifs de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, intégrale ou partielle, du Site ou des éléments qui le composent, par quelque procédé que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse de la société Elitis. La marque Elitis et le nom de domaine Elitis.fr sont la propriété de la société ELITIS. Leur utilisation ou reproduction, sans accord exprès et préalable, est interdite. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable d’Elitis, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle d’Elitis et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité concernant l'accès et le contenu à ces sites. La direction artistique et le stylisme des photos sont assurées par Elitis et Sophie VASSAL, Les photographes sont © Studio Érick SAILLET et © Jean François GATE. Pour le mobilier, les photos sont de © Jacques VIEUSSENS. La pose des papiers-peints et revêtements muraux est assurée par Nicolas Dutouron. Citations : collection Paradisio : sculptures Emmanuelle Piquart

Élitis s'efforce d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du Site sont exactes et mises à jour. Cependant, Élitis ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Élitis n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.

Certaines données personnelles sont nécessaires à Élitis pour traiter votre demande et vous proposer nos différents services. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés) sur simple demande au Service Clients. Si vous ne souhaitez pas que vos données soient utilisées par nos partenaires à des fins de prospection, veuillez le signaler au Service Clients.

L’article 5-1 de la loi de 1978, tel qu’issu de l’ordonnance de 2018 précise que Le traitement de données à caractère personnel est licite lorsqu’il a reçu le consentement de la personne concernée dans les conditions mentionnées au 11 de l’article 4 et à l’article 7 du règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016. 

La personne concernée par le traitement de ses données doit donc donner un consentement express en cochant une case à cet effet dans le site ou en répondant en ce sens à une question posée par le site.

Conformément à l’article 5-1e) du RGPD, la durée de conservation des données à caractère personnel doit être limitée dans le temps à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées 

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ainsi que la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 Informatique et Libertés et par l’ordonnance du 12 décembre 2018 et au règlement (UE) 2016/679 du parlement et du conseil du 27 avril 2016 RGPD. Les juridictions françaises parisiennes sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au site.